- régime de l'exportation préalable
- таможенный режим для импорта товаров, аналогичные которым были ранее приобретены данным предприятием на внутреннем рынке, переработаны и экспортированы
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
ALGÉRIE — En 1962, les fées ont été particulièrement nombreuses à se presser autour de l’Algérie. L’« exemplarité » de la lutte de libération nationale, longue et violente, ravissait ceux qui ne voient de progrès humain que dans l’action de l’« accoucheuse … Encyclopédie Universelle
MONNAIE — L’étymologie et la linguistique suffisent à rendre quelque peu mystérieuses l’origine et la signification du mot «monnaie». Le terme français provient de ce que la monnaie romaine était frappée dans le temple de Juno Moneta (de monere :… … Encyclopédie Universelle
CINÉMA - Droit du cinéma — Le droit du cinéma est constitué par l’ensemble des règles juridiques qui régissent la production, la distribution et la projection des films. Il concerne le film aussi bien comme création artistique (œuvre cinématographique) que comme… … Encyclopédie Universelle
Éthique militaire — L éthique militaire est un ensemble de pratiques et de discours visant à guider les forces armées et leurs membres afin qu ils agissent de façon conforme à des valeurs et à des normes, et à préciser au regard de l’ensemble de la citoyenneté ces… … Wikipédia en Français
BIRMANIE — L’Union de Birmanie (ou Myanmar) compterait environ 42 millions d’habitants en 1991, répartis sur une superficie de 678 000 kilomètres carrés. Son territoire s’allonge, du nord au sud, sur 1 900 km, mais sa largeur n’excède pas 900 km. La région… … Encyclopédie Universelle
JAPON - Les arts — Issu, comme tous les arts de l’Extrême Orient, de la Chine qui lui a fourni techniques et modèles, l’art japonais se distingue, cependant, par l’originalité de ses créations. Son développement est scandé de périodes d’absorption, où se manifeste… … Encyclopédie Universelle
POLOGNE — Située dans la vaste plaine de l’Europe septentrionale où les limites naturelles ne sont guère constituées que par des cours d’eau qui coule vers le nord, la Pologne a été jusqu’à nos jours un lieu de passage, attirant les grandes migrations… … Encyclopédie Universelle
VIETNAM — À la jonction de l’Asie orientale et du Sud Est asiatique, baigné sur 2 000 kilomètres par la mer de Chine méridionale, le Vietnam occupe une situation stratégique incomparable entre la Chine et le monde malais, sur une des voies maritimes et… … Encyclopédie Universelle
ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… … Encyclopédie Universelle
Histoire économique de la France — L histoire économique de la France s écrit à partir de 476, lors de la « chute de l empire romain ». Pour la situation économique pendant la période précédente, voir Économie romaine. Sommaire 1 L’économie de la France au haut Moyen Âge … Wikipédia en Français
Histoire de l'économie en France — Histoire économique de la France Histoire de France Antiquité Gaule Francs Moyen Âge … Wikipédia en Français